Bonjour towpat
Un élément du contrat de licence, vu dans TOWeb -> Fichier -> Licence/Mise à jour -> Contrat de licence
- CONCESSION DE LICENCE. Le Logiciel est concédé et non vendu. Lauyan vous concède les droits suivants, sous réserve que vous respectiez l’ensemble des termes du présent CLUF :
2.1 INSTALLATION ET UTILISATION.
- vous êtes autorisé à installer ou utiliser un exemplaire du Logiciel sur un seul ordinateur utilisé par un seul opérateur simultanément.
- Vous êtes autorisé à installer et utiliser le Logiciel sur un second dispositif portable en vue de son utilisation exclusive par l’utilisateur principal de l’exemplaire original du Logiciel et tant que les deux exemplaires du Logiciel ne sont pas utilisés simultanément.
- Vous n’êtes pas autorisé à prêter, louer ou fournir des services d’hébergement commerciaux avec le Logiciel, ni à offrir son utilisation à des tiers via un prestataire de services ou une application fournisseur de service (ASP).
Si vous installez cet exemplaire du Logiciel dans le but de mettre à jour, de modifier ou d’améliorer une version antérieure du même Logiciel qui était installée sur le même ordinateur, les droits accordés par le précédent contrat de licence d’utilisation du Logiciel prendront fin de telle sorte que toutes vos utilisations du Logiciel (comprenant ses versions antérieures) seront uniquement régies par les termes du présent CLUF.
Cdlt
frangin62